L’expansion des fintechs et de la digitalisation est en train d’engendrer une croissance sans égale des pratiques commerciales à distance. N’importe où dans le monde et à n’importe quel moment, un client peut ouvrir un compte, ordonner un virement ou fractionner ses paiements, le tout sans quitter le confort de son canapé.
La face cachée de la transformation numérique se trouve dans l’utilisation frauduleuse de pratiques légitimes. Les délinquants profitent de l’anonymat et de la confidentialité du réseau pour blanchir de l’argent sale. Pour lutter contre le blanchiment de capitaux, gouvernements et entreprises du secteur financier travaillent sur la vérification de l’identité des clients.
Comment l’identification numérique peut-elle contribuer à atteindre cet objectif ? Nous allons vous l’expliquer ici.
L’identification numérique comme alternative au blanchiment de capitaux
L’identification numérique est l’ensemble des procédures qui permettent de vérifier l’identité d’une personne à travers un système informatique. Elle est souvent associée à la gestion en ligne, mais elle s’utilise de plus en plus dans les agences et en personne, car elle permet de réduire le traitement de documents papier ainsi que la durée des démarches.
En tant qu’activité délictueuse, le blanchiment de capitaux s’appuie fréquemment sur l’anonymat, la fraude d’identité ou l’usurpation d’identité : les délinquants utilisent de faux profils pour camoufler l’origine de l’argent et empêcher les autorités d’en découvrir facilement l’origine.
L’obligation qu’ont les clients de prouver qu’ils sont bien qui ils prétendent être est l’un des mécanismes de prévention de cette pratique, car elle rend ce camouflage plus difficile.
Réglementations et normes qui doivent s’appliquer dans l’identification numérique
Dans le contexte européen, l’identification numérique est régulée par deux réglementations principales : le règlement eIDAS, que tous les pays membres ont l’obligation de respecter, et la directive AML, à transposer obligatoirement dans les corpus législatifs nationaux. À ces normes viennent s’ajouter les directives Know Your Client (KYC), ainsi que les politiques et recommandations de l’Autorité bancaire européenne.
Norme AML pour l’identification numérique
La directive Anti Money Laundering (AML) de l’UE définit les obligations du secteur financier pour éviter le blanchiment de capitaux. À l’heure actuelle, la cinquième version de cette directive est en vigueur (AML5), mais la sixième, déjà en préparation, visera à durcir la réglementation et les sanctions à imposer aux entreprises qui ne remplissent pas leurs obligations.
L’une des obligations fondamentales du secteur financier pour la lutte contre le blanchiment de capitaux est celle d’identifier les titulaires réels de produits financiers, comme les comptes courants ou les cartes de crédit, mais aussi de crypto-monnaies ou d’investissements.
L’AML interdit la souscription anonyme et exige un certificat au niveau élevé de sécurité comme la signature électronique qualifiée.
Avantages de l’identification numérique dans les politiques de KYC et Due diligence
Pour la vérification de l’identité numérique, les renseignements de base des clients doivent être vérifiés à travers la méthodologie KYC. Ce processus consiste à recueillir des données de base comme le nom, la date de naissance et l’adresse lors de la phase de souscription des clients (en personne ou par voie numérique).
De plus, l’identification numérique exige la présentation de documents d’identité légalement valides, comme un passeport, pour vérifier les données recueillies.
L’alternative la plus efficace et fiable pour remplir ces obligations de diligence raisonnable (due diligence) d’identification numérique est l’emploi de certificats ou de signatures numériques émis par un fournisseur de confiance apparaissant dans les registres de l’UE.
Outils d’identification numérique pour la lutte contre le blanchiment de capitaux
La réglementation européenne exige aux entreprises d’utiliser des mécanismes d’identification numérique à deux facteurs dans les opérations qui impliquent un mouvement d’argent. Autrement dit, le client doit utiliser au moins deux des éléments de vérification ci-après :
- Quelque chose que seul l’utilisateur connaît (un code, par exemple)
- Quelque chose que seul l’utilisateur possède (son téléphone portable, son document d’identité, etc.)
- Quelque chose que l’utilisateur est (patrons biométriques)
Ce double mécanisme de vérification de l’identité numérique permet de réduire le risque de fraude d’identité et de mieux tracer le mouvement de capitaux, rendant ainsi plus difficiles les tentatives de blanchiment d’argent.
Les solutions d’Electronic IDentification disposent de ces mécanismes de vérification à double facteur. La signature électronique qualifiée d’eID s’adapte aux besoins, niveaux de risque et exigences légales des processus des entreprises avec une configuration simple qui permet une expérience omnicanale.
Solutions d’identification numérique synchrones
Les solutions d’identification numérique en temps réel ou synchrones impliquent la vérification des données d’identité en direct.
La solution VideoID permet l’onboarding en temps réel par l’intermédiaire d’un appel vidéo et d’un contact avec un agent spécialisé. Avec l’aide de la technologie de reconnaissance faciale, l’agent révise la documentation apportée et vérifie qu’elle correspond bien à la personne qui réalise la démarche.
Solutions d’identification numérique asynchrones
La vérification asynchrone constitue une autre alternative pour l’identification numérique. Dans ce cas, le client enregistre son identité au moyen de la capture de vidéo et de l’envoi de la documentation pour qu’un agent réalise ensuite la vérification et autorise l’opération demandée.
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